Constitué d’un ensemble de fiches simplifiées, cet outil est destiné à être utilisé par un responsable d’établissement non spécialisé en environnement lors des premières phases d’une démarche d’acquisition d’un site industriel.
L’acquisition d’un site industriel ne peut plus se concevoir sans qu’une attention particulière ne soit portée à sa situation au regard de l’environnement. Il y a en effet trop de risques potentiels (sols pollués, contentieux avec le voisinage, risques d’accidents, etc.) pour que cet aspect ne se situe pas comme un des préliminaires à examiner attentivement.
C’est à cet examen préliminaire, réalisé dans une des premières phases des discussions d’acquisition d’un site industriel, que doivent servir ces « fiches d’alerte ». Il s’agit d’explorer rapidement l’état du risque environnemental, et de la maîtrise de ce risque par le management, pour se faire une opinion sur l’intérêt de discussions plus approfondies et sur la manière de les mener.
L’établissement de ces fiches d’alerte ne dispense pas, en cas d’acquisition menée à terme, de faire réaliser un audit détaillé de la situation environnementale du site afin de fixer les conditions de transfert de propriété et de responsabilités.
S’appuyant sur l’expérience acquise par des sociétés membres d’Entreprises pour l’Environnement, ces fiches d’alerte ont été rédigées par Christophe LAPRUN à qui vont tous nos remerciements.
Patrick NOLLET